Le droit d’auteur

Le droit d’auteur protège les œuvres littéraires, notamment les créations graphiques, sonores ou audiovisuelles et plastiques, les créations musicales, mais aussi les logiciels, les créations de l’art appliqué, les créations de mode, etc. Cependant, il ne protège pas les idées ou les concepts !

Le droit d’auteur, en France, s’acquiert automatique à la création d’une œuvre originale. En cas de litige, il faut être en mesure de prouver la date de création de l’œuvre. Grâce aux droits d’auteur tu acquiers :

• des droits “moraux” qui te protègent en tant qu’auteur. Par exemple, tu peux t’opposer à une exposition de ton œuvre sans ton consentement, à une utilisation qui dénaturerait ton œuvre, revendiquer qu’on mentionne ton nom. Tu gardes ce droit pour toujours et ne peux pas le vendre ou le céder.

• des droits “patrimoniaux” qui te permettent d’interdire ou d’autoriser l’utilisation de ton œuvre et de percevoir, dans ce cas, une rémunération en contrepartie. Le droit patrimonial dure jusqu’à 70 ans après la mort de l’auteur ou après la divulgation si l’œuvre appartient à une personne morale (société, association).

Pour protéger encore davantage ton œuvre tu peux avoir recours à l’enveloppe Soleau.

Tu peux te protéger et c’est super ! Mais soit aussi vigilant dans ton projet d’être respectueux des autres auteurs. Les droits qui s’appliquent pour toi, s’appliquent aussi pour les autres !

Par exemple tu ne peux pas faire un documentaire en utilisant n’importe quelle musique ni utiliser n’importe quelle photo trouvée en ligne pour ton affiche.

Il existe des bibliothèques d’images ou de musiques libres de droits en ligne.